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monchienmonchat.fr offre des produits à la vente et en décrit, dans la limite des informations transmises par son fournisseur, les caractéristiques nécessaires pour vous permettre de connaître avant la commande définitive les caractéristiques essentielles de ces produits. En cas d'erreur sur les caractéristiques du produit, vous pourrez retourner le produit ou en demander le remboursement conformément à l'article 'erreur de livraison'. Les photographies et les textes de présentation des produits sont les plus fidèles possibles, mais n'engagent en rien monchienmonchat.fr en cas d'erreur.

Les prix sont indiqués en Euro et ne sont valables qu'au moment de votre validation du bon de commande (double click d'acceptation dans la rubrique 'votre panier'). Les prix indiqués comprennent la T.V.A au taux applicable. Les frais de livraison sont facturés en supplément. Le montant des frais de livraison est indiqué avant la validation de la commande. Vous pouvez demander l'envoi d'une facture mentionnant une adresse de facturation différente de l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Le paiement de la totalité du prix est réalisé avant l'envoi de la commande. Les sommes versées ne pourront en aucun cas être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les produits sont vendus avec une clause subordonnant expressément les transferts de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoires. Pour régler votre commande, vous pouvez opter pour l'un des modes de paiement proposés lors de la commande, CB ou Carte VISA. Vous garantissez être habilité à utiliser le mode de paiement choisi. monchienmonchat.fr se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. monchienmonchat.fr se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande si vous n'aviez pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou en cas de litige en cours d'administration concernant notamment l'un de vos paiements.

Il est expressément convenu que, sauf erreur manifeste établie, les données conservées dans le système d'information de monchienmonchat.fr et/ou de ses Partenaires ont force probante quant aux communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. Les données sur support informatique ou électronique conservées par monchienmonchat.fr constituent des preuves et, si elles sont produites comme moyens de preuve par monchienmonchat.fr dans toute procédure contentieuse ou autre, elles seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Tous les produits mis en vente sur monchienmonchat.fr sont disponibles dans nos entrepôts. Cependant, en cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait d'une erreur de l'un de nos fournisseurs, vous en serez informé par email au plus tôt et vous aurez la possibilité d'annuler votre commande relative à ce produit. Vous aurez alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées pour la commande de ce produit, dans les 30 jours au plus tard suivant la notification de cette information, soit l'échange du produit. En cas de demande de remboursement dans les délais impartis, le paiement ayant déjà été fait, monchienmonchat.fr procède au remboursement des sommes concernées, dans les 30 jours suivants la demande de remboursement, par un re-crédit du compte débité. En cas d'échange, monchienmonchat.fr établira un bon d'échange pour le ou les produit(s) concerné(s) et vous le communiquera par e-mail. L'échange ne peut avoir lieu qu'après l'envoi d'un bon d'échange par monchienmonchat.fr selon la démarche ci-dessus.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. Vous serez informé par mail de l'expédition. monchienmonchat.fr s'engage à vous livrer les produits commandés dans un délai maximum de 30 jours. Tout autre délai est communiqué à titre indicatif et n'engage pas la responsabilité de monchienmonchat.fr De façon générale, monchienmonchat.fr met tout en oeuvre pour offrir un service de livraison rapide : Par la Poste, monchienmonchat.fr met tout en oeuvre pour que vous soyez livré dans les 3 à 6 jours ouvrées (hors les samedis, dimanche et jours fériés), à compter du paiement. Un numéro unique vous sera attribué et vous permettra de suivre l'évolution de l'acheminement de votre commande sur le site www.coliposte.net. Les samedis, dimanche et jours fériés sont à ajouter à ces délais indicatifs. Les frais de livraison seront indiqués sur le bon de commande avant la validation définitive de votre commande dans la rubrique 'votre commande'. Conformément à l'article 3 de la loi n^o92-60 du 18 janvier 1992, si les délais de livraison indiqués sont dépassés de plus sept jours et non dû à un cas de force majeure, vous pouvez dans un délai de soixante jours ouvrés à compter de la date indiquée pour la livraison dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Ce contrat est, le cas échéant, considéré comme rompu à la réception, par monchienmonchat.fr, de cette lettre, si la livraison n'est pas intervenue entre l'envoi et la réception de cette lettre. En cas de livraison partielle, ce droit ne pourra concerner que les produits non livrés

Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 72h ouvrées dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence lors de la présentation du facteur. Si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail à l'adresse monchienmonchat.fr. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Dans ce cas uniquement nous pourrons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'est plus disponibles, nous vous rembourserons le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. Dans le cas oû le transporteur n'a pas été en mesure de livrer le client en raison d'une mauvaise adresse ou d'une non-acceptation du colis par le client à sa porte, les produits sont retournés au stock monchienmonchat.fr et un avoir sera émis sur votre compte monchienmonchat.fr du montant des produits concernés, déduction faite des frais de ports engagés. Dans le cas oû le colis ne serait pas réclamé à la Poste, passé le délai de 15 jours de mise à disposition, les produits seront retournés au stock monchienmonchat.fr et un avoir sera émis sur votre compte monchienmonchat.fr du montant des produits concernés, déduction faite des frais de ports engagés. Les délais précités sont communiqués à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de monchienmonchat.fr Doivent être ajoutés aux délais précités les samedis, dimanches et jours fériés.

Certains produits sont dotés de 'points transport', ce qui vous permet de bénéficier de réductions sur les frais de livraison par coursier ou par Colissimo. Pour savoir si un article bénéficie de 'points transport', il vous suffit de cliquer sur sa fiche produit. Si vous achetez un article qui possède des 'points transport', le montant de la réduction sera automatiquement déduit des frais de livraison de votre commande, lors de la validation de celle-ci. Problèmes de livraison du fait du transporteur (La poste ou coursier) Vous devez impérativement signaler toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) sur le bon de livraison, sous forme de "réserves manuscrites", et le signer. Vous devez parallèlement informer le transporteur de cette anomalie en lui adressant dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Vous devez également transmettre immédiatement une copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à monchienmonchat.fr

Vous devez formuler auprès de monchienmonchat.fr le jour même de la livraison ou au plus tard le deuxième jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison, de vices apparents et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande en effectuant une demande directement sur le site en vous connectant à votre espace client. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. Vous devez dans un bref délai formuler auprès de monchienmonchat.fr tout vice caché. La formulation de l'une de ces réclamations auprès de monchienmonchat.fr pourra être faite sous forme de : courrier électronique à livraison@monchienmonchat.fr, appel téléphonique (0 820 620 994) (0.12 € TTC/min à partir d'un poste fixe). Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera monchienmonchat.fr de toute responsabilité vis à vis de vous. A réception de la réclamation, monchienmonchat.fr établira un bon de réclamation pour le ou les produit(s) concerné(s) et vous le communiquera par e-mail. L'échange ou le remboursement d'un produit en raison d'une erreur de livraison, d'un vice ou d'une non-conformité du produit aux indications mentionnées sur le bon de commande ne peut avoir lieu qu'après l'attribution d'un bon de réclamation selon la démarche présentée ci-dessus. Pour vous faire rembourser ou pour procéder à un échange dans les conditions ci- dessus, vous devez impérativement envoyer les produits dans un état neuf et propre à la revente, dans leur emballage d'origine, et accompagnés de tous leurs accessoires, sauf en cas réclamation pour vice caché, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 7 jours suivants la livraison, à monchienmonchat.fr 53 Rue Paul Fort Mauguio 34130. Outre le produit concerné, ce pli devra indiquer les mentions suivantes : - Vos coordonnées (l'Acheteur). - Les références du produit. - Le bon de réclamation et les motifs de la réclamation. A défaut, monchienmonchat.fr ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits qui ne seront pas ainsi envoyés. Les frais de retour sont à la charge de monchienmonchat.fr, sauf dans le cas oû il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite, ou que la réclamation n'était pas justifiée. Ils sont d'abord engagés par vous, puis re-crédités par monchienmonchat.fr sur le compte initialement débité. Pour permettre la prise en charge des frais de retour, vous devez impérativement joindre au produit retourné le justificatif des frais de port. A défaut, aucun remboursement ne pourra être fait par monchienmonchat.fr

monchienmonchat.fr n'est pas le producteur des produits présentés sur le site web monchienmonchat.fr, au sens de la loi n^o98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Conformément à l'article 4 du décret n^o78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes conditions ne vous privent pas de la garantie légale qui nous oblige à vous garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

En application de l'article L.121-20 du Code de la consommation, vous avez un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à vos frais et risques, les produits ne vous conviendraient pas. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Cependant, les frais et les risques de la réexpédition sont votre charge. Les produits faisant l'objet d'une rétractation devront impérativement être retournés à monchienmonchat.fr à l'adresse : retour@monchienmonchat.fr dans un état neuf et propre à la revente, dans leur emballage d'origine, et accompagnés de tous leurs accessoires. Les produits retournés qui s'avéreront incomplets, usés, endommagés ou abîmés subiront une décote appréciée par notre service client pouvant atteindre les 90% pour tout produit retourné, cassé ou défectueux dû au fait du consommateur. Tout retour devra préalablement être signalé auprès du Service Client de monchienmonchat.fr en effectuant une demande directement sur le site en vous connectant à votre espace client. A réception de la demande de rétractation, monchienmonchat.fr établira un bon de retour pour le ou les produit(s) concerné(s) et vous le communiquera par e-mail. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 7 jours à l'adresse : monchienmonchat.fr IMAGE DE MARQUE 53 Rue Paul Fort 34130 MAUGUIO Cette lettre devra comporter : Vos coordonnées (l'Acheteur). Le bon de retour Les références du produit. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, vous avez le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, les frais et les risques de la réexpédition seront votre charge. En cas de remboursement dans le cadre du droit de rétractation, monchienmonchat.fr fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 30 jours à compter du jour oû le consommateur aura exercé son droit de rétractation. Vous serez alors remboursé par re-crédit du compte bancaire (transaction sécurisée) initialement débité. Tout droit de rétractation exercé après l'expiration du délai légal de 7 jours ne sera pas pris en compte par la société IMAGE DE MARQUE, les produits livrés seront présumés avoir été acceptés.

Le "double clic" sur le bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite selon le texte approuvé par le Sénat le 29 novembre 99.

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure oû leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure s'étend sur une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Lorsque la responsabilité de monchienmonchat.fr est engagée, vous renoncez à la réparation des dommages qui résulteraient d'une perte d'exploitation, d'une perte de données. Dans l'hypothèse oû la responsabilité de monchienmonchat.fr serait retenue pour un dommage direct que vous subiriez, la réparation à laquelle vous pourriez prétendre ne saurait excéder le montant de la commande concernée par ledit dommage.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, vous vous engagez à vous adresser en priorité à la société IMAGE DE MARQUE pour tenter de trouver une solution amiable.

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de vos commandes et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société IMAGE DE MARQUE intervenant dans le cadre de l'exécution de vos commandes. Vous pouvez écrire à la société IMAGE DE MARQUE à l'adresse monchienmonchat.fr IMAGE DE MARQUE MAUGUIO, pour vous opposer à une telle communication, ou pour exercer vos droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société IMAGE DE MARQUE, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Conformément à la loi 'Informatique et Libertés', le traitement des informations nominatives relatives aux utilisateurs du service monchienmonchat.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL n^o 1241100 du 26 juin 2007.